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En savoir plusLes fiches d’opérations standardisées sont les documents qui décrivent les travaux éligibles aux CEE, elles sont définies par arrêtés par le ministère en chargée de l’énergie.
Classées par secteur (: résidentiel, tertiaire, agriculture, industrie, transports et réseaux), elles déterminent les montants forfaitaires d’économies d’énergie en kWh cumac (kilowattheure), donc le montant de CEE pour une opération donnée.
Ainsi que les exigences requises pour la délivrance des CEE (technique, énergétique, etc.).
Les fiches sont élaborées par la Direction Générale Energie et Climat, l’ADEME et l'ATEE.
L’arrêté définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie signé le 22 décembre 2014, publié au Journal Officiel le 24 décembre 2014, et régulièrement actualisé, référence les fiches actuellement en vigueur, complété par plusieurs arrêtés ministériels depuis.
La DGEC tient à jour et publie sur le site du ministère un catalogue qui comporte actuellement 216 fiches.
Au titre de la quatrième période, 88,1% des CEE sont obtenus dans le cadre d’opérations standardisées.
Les différents types de travaux pouvant donner lieu à des CEE sont définis et encadrés par des fiches d’opérations standardisées, classées par secteur d’activité :
D’autres actions ne rentrant pas dans ces opérations standardisées peuvent tout de même donner lieu à des CEE et sont nommées opérations spécifiques.
Chaque fiche est composée :
Les travaux de rénovation génèrent un volume d’économies d’énergie, exprimé en kWh cumac.
Cette unité permet d’exprimer la quantité d’énergie économisée sur la durée de vie estimée d’un équipement ou d’une action de rénovation.
Cumac étant la contraction de :
A chaque fiche d’opération est intégrée une formule de calcul permettant de mesurer les kWh cumac générés.
La prime CEE est calculée sur la base du volume d’économies d’énergie réalisés, exprimé en kWh cumac.
La valeur d’1 kWhc = 1 CEE.
Prenons un exemple pour calculer la prime CEE :
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